Conditions d’utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site La Ferme de Montgoury. Les achats de produits et réservations sont régis par les conditions de vente présentées avant la commande.

Éditeur et contact

La Ferme de Montgoury — Sabine Deryckere, entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise.

SIRET : 505 195 396 00039.

Siège : 4530 route de Montgoury, 69820 Vauxrenard, France.

E-mail : contact@lafermedemontgoury.com

Téléphone : 06 89 24 46 39.

Utilisation du site

Vous vous engagez à fournir des informations exactes lorsque vous passez commande ou nous contactez, à respecter les droits des tiers et à ne pas perturber la sécurité ou le fonctionnement du site. Si vous créez un compte, préservez la confidentialité de vos identifiants et signalez toute utilisation non autorisée.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, histoires, marques et créations présentés sur le site sont protégés dans la mesure prévue par la loi. Leur reproduction ou exploitation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale. L’achat d’un produit ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Disponibilité

Le site peut être temporairement indisponible, notamment pendant une maintenance. Les présentes conditions ne limitent pas les obligations légales de La Ferme de Montgoury ni les droits des consommateurs concernant leurs commandes. Les liens vers des sites tiers renvoient aux conditions et politiques de ces sites.

Données personnelles

Consultez la politique de confidentialité pour les informations relatives à la collecte de données et aux cookies.

Évolution et droit applicable

Les conditions peuvent être mises à jour pour les utilisations futures du site. Les commandes restent soumises aux conditions acceptées lors de leur conclusion. Le droit français s’applique, sans priver le consommateur des dispositions impératives dont il bénéficie. Les règles légales de compétence des tribunaux restent applicables.